MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
– le présent site est produit et édité par société Stone Concept, société à responsabilité limitée, au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Annecy, sous le numéro 482 469 202, dont le siège social est situé à St-Félix : 300 rue du Mont Blanc ZAC d’Orsan 74540 ST FELIX. Téléphone : 04.50.22.23.15 ;
– le directeur de la publication est Christophe Rubin, en qualité de co-gérant ;
– le site est hébergé par Planethoster :
Raison sociale: Planethoster (https://www.planethoster.net)
Adresse : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada. FR: +33 1 76 60 41 43
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site accessible à partir des adresses IP ” marbres-design.com ” ou toute autre adresse permettant d’accéder au site Marbres & Design est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-après. Vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter. Marbres & Design se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès au site web Marbres & Design ainsi que les termes des conditions générales.
Responsabilité
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Marbres & Design met tout en oeuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Marbres & Design le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Marbres & Design ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, Marbres & Design décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bogues, tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En conséquence, Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
En vous connectant au site web Marbres & Design, vous accédez à un contenu protégé par la loi et, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de Marbres & Design et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par la Loi. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos et plus généralement toute utilisation effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Marbres & Design ou de ses partenaires est interdite.
Marbres & Design n’autorise qu’un usage strictement personnel des contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de Marbres & Design est interdite.
Hyperliens
Le site Marbres & Design peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou ressources sur le réseau internet.
Dans la mesure où Marbres & Design ne peut contrôler ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet, Marbres & Design ne prend aucun engagement concernant le contenu, le fonctionnement et l’accès à ces derniers et ne saurait être tenue pour responsable quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet.
Vous ne pouvez mettre en place un hyperlien en direction du site Marbres & Design sans l’autorisation expresse et préalable de Marbres & Design.